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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBROSUD
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Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques
FIBROSUD, SAS

Numéro de dépôt :
3969433
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques de FIBROSUD

Présentation de la marque Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBROSUD domicilié(e) ZAE les avants, rue des avants - 34270 - Saint mathieu de tréviers - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 739 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIBROSUD, M. emmanuel Brossard-ruffey domicilié(e) ZAE les avants, rue des avants - 34270 - Saint mathieu de tréviers - France.

La marque Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soelec solutions pour une deuxième vie des matériels électroniques est expirée depuis le 18 décembre 2022.

FIBROSUD a également déposé les autres marques suivantes : newliferecycle , SMAAART , SOFI Groupe , smaaart


FIBROSUD, SAS - ZAE les avants, rue des avants - 34270 - Saint mathieu de tréviers - France - SIREN 538739053


FIBROSUD, M. emmanuel Brossard-ruffey - ZAE les avants, rue des avants - 34270 - Saint mathieu de tréviers - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles.